Mentions légales
Dénomination sociale ou raison sociale. Clotilde Vanoye Design d'espace
Adresse du siège social de Clotilde Vanoye Design d'Espace:
14 rue de Frotte au Bord 51210 Bergères sous Montmirail
tel: 06 21 16 02 12
Noms des dirigeants de Clotilde Vanoye Design d'Espace: Clotilde Gunsey Vanoye
Numéro de siret: 34224360700021
Forme Juridique de l’entreprise: Profession Libérale
Hébergeur** Nom : Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A. François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis Site web : [www.wix.com](https://www.wix.com)
Mentions relatives aux droits d'auteur
-
Propriété intellectuelle** Tous les contenus de ce site (textes, images, logos) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
-
Les photographies des réalisation MSA et appartement à Epernay ont été réalisées par Feng Shang Agence Rêve Ville
Droit applicable** Le droit français s'applique à ce site. Les tribunaux d'Epernay sont compétents en cas de litige.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.